septembre 28, 2021

Compte-rendu de la quatorzième réunion du conseil des ministres

Compte-rendu de la quatorzième réunion du conseil des ministres

 Les questions sécuritaires, fiscales et des droits humains ont figuré en bonne place dans la communication du Président de la République, Félix Antoine Tshisekedi Tshilombo, lors de la 14eme session du Conseil des ministres qu’il a présidé, vendredi, par visioconférence, à la cité de l’UA.  En effet,  le Chef de l’Etat a appelé les membres du gouvernement à une réflexion profonde pour faire du Franc congolais une monnaie forte, avant d’encourager le gouvernement à concrétiser son engagement de mettre en œuvre les politiques macro-économiques crédibles et stables et d’accélérer les réformes structurelles. En vue de lever un obstacle majeur dans la réalisation de la vision de faire du numérique congolais un levier d’intégration, de bonne gouvernance, de croissance économique et de progrès social, le Président de la République a rappelé aux membres du gouvernement que cette question passe également par l’octroi des facilités aux opérateurs économiques intervenant dans la construction d’infrastructures.

S’agissant de l’état de siège, le Chef de l’Etat a expliqué aux membres du Conseil que cette question concerne l’ensemble de l’équipe gouvernementale qui doit œuvrer en vue d’une convergence d’efforts et d’actions afin de s’en approprier. Ci-dessous, le compte rendu fait par le ministre de la Communication et médias, Patrick Muyaya Katembwe, porte-parole du gouvernement :  » Son Excellence Monsieur le Président de la République, Chef de l’Etat, Félix-Antoine TSHISEKEDI TSHILOMBO, a présidé ce vendredi 06 août 2021, par visioconférence, la quatorzième réunion du Conseil des Ministres du Gouvernement de la République.

Cinq points étaient inscrits à l’ordre du jour, à savoir :

  1. Communication de son Excellence Monsieur le Président de la République, Chef de l’Etat ;
  2. Points d’informations ;
  • Approbation d’un relevé des décisions du Conseil des Ministres ;
  1. Examen et adoption des dossiers ;       Examen et adoption d’un projet de texte.

I. DE LA COMMUNICATION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

La communication du Président de la République a porté essentiellement sur cinq points, à savoir :

  1. De la nécessité de faire du Franc Congolais une monnaie forte et stable

Le Président de la République a appelé à une réflexion profonde pour faire du Franc Congolais une monnaie forte et stable.

Il a encouragé le Gouvernement à concrétiser son engagement de mettre en œuvre des politiques macroéconomiques crédibles et d’accélérer les réformes structurelles devant, à terme, concourir au renforcement de la stabilité́ interne et externe de la monnaie nationale en vue d’améliorer significativement le pouvoir d’achat du citoyen congolais.

Le renforcement de cette stabilité pourrait aussi trouver écho dans l’accélération du processus de dédollarisation par l’application stricte d’une série de mesures visant à utiliser le Franc Congolais comme unité de compte pour toutes les transactions.

Le Gouvernement et la Banque Centrale du Congo devraient, dans cette optique, consolider les efforts pour faire du Franc congolais une monnaie stable et forte.

2. Des allègements fiscaux à octroyer aux concessionnaires des services publics de télécommunications

En vue de lever un obstacle majeur dans la réalisation de la vision de faire du numérique congolais un levier d’intégration, de bonne gouvernance, de croissance économique et de progrès social, le Président de la République a rappelé aux membres du Gouvernement que cette question est inscrite dans le programme du Gouvernement sous le pilier 9 portant sur la « promotion et développement des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication ». 

Cela passe notamment par l’octroi des facilités aux opérateurs économiques intervenant dans la construction d’infrastructures en vue d’accélérer le déploiement intégral de la fibre optique à travers le pays.

Le Président de la République a recommandé aux Ministres des Postes Télécommunication et Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication et celui des Finances à analyser le travail réalisé par son Cabinet afin de soumettre, pour adoption au prochain Conseil des Ministres, un projet d’arrêté interministériel.

3. De l’appropriation de l’état de siège

Loin de ne concerner que les Ministères de la Défense et celui des Droits Humains, l’instauration de l’état de siège dans les provinces de l’Ituri et du Nord-Kivu est l’affaire du Gouvernement dans son ensemble.

A cet égard, le Président de la République a invité les Ministres, dans leurs prérogatives et attributions respectives, à œuvrer en vue d’une convergence d’efforts et d’actions au sein du Gouvernement.

Cela dans le but d’atteindre, le plus rapidement possible, les objectifs fixés lors de l’instauration de l’état de siège.

La nature des défis à relever nécessite une synergie d’actions du Gouvernement tant sur le plan sécuritaire, économique que social. La stratégie du Gouvernement face à cette crise multiforme fait de la partie Est du pays une priorité pour la réalisation d’objectifs les plus immédiats du Programme gouvernemental, à savoir : la concrétisation de la gratuité de l’enseignement, la promotion de l’entreprenariat des jeunes, la fin de l’exploitation illégale et criminelle des minerais. 

Le Président de la République a recommandé à chaque Ministre de présenter, chacun dans son secteur, sa feuille de route précise sur les objectifs concrets en rapport avec la situation à l’Est du pays. Car, il faut une véritable cohésion nationale autour de l’état de siège.

4. Du respect des droits humains

La République Démocratique du Congo fait beaucoup d’efforts pour pacifier le pays avec l’instauration de l’état de siège et le renforcement de l’état de droit avec la lutte contre la corruption. Le Président de la République a invité le Gouvernement à être attentif aux différents rapports publiés par des organisations non gouvernementales du secteur.

 Il a appelé au renforcement du partenariat entre le Bureau Conjoint des Nations Unies pour les Droits de l’Homme (BCNUDH), les organisations non gouvernementales locales et internationales actives pour la défense des droits de l’homme et le Gouvernement, à travers les Ministères sectoriels impliqués, en vue de mettre en relief les paramètres spécifiques et récurrents aux violations qui sous-tendent leurs rapports.

 Ceci pourra enrichir l’action du Gouvernement dans ses efforts pour promouvoir et protéger le respect des droits de l’homme.

 Le Président de la République a également indiqué que les Gouverneurs militaires sont tenus de fournir un rapport chiffré et détaillé sur l’amélioration de la situation des droits de l’homme dans leurs juridictions respectives.

5. Des encouragements pour la baisse des prix

Le Président de la République a encouragé les Ministres ayant dans leurs attributions l’Économie Nationale, les Transports et Voies de Communication, et les Hydrocarbures à avancer dans leurs démarches visant à obtenir la baisse des prix des services et denrées de première nécessité.

 Il a demandé au Premier Ministre de les accompagner davantage dans cet élan afin d’améliorer le vécu quotidien de la population. Car, a-t-il insisté : « le renforcement du pouvoir du peuple passe également par la baisse des prix des biens et denrées de première nécessité. »

II. POINTS D’INFORMATIONS

II.1. Etat et administration du territoire

D’après la situation présentée par le Vice-Premier Ministre, Ministre de l’Intérieur, Décentralisation et Affaires Coutumières, l’état du territoire national reste généralement calme et l’état d’esprit de la population a été marqué notamment par la poursuite des opérations militaires dans le cadre de l’état de siège en Ituri et au NordKivu. Dans les grandes agglomérations, a-t-il informé, la Police Nationale poursuit les opérations de lutte contre toute forme de criminalité.

 Parmi les faits saillants qui ont marqué l’état d’esprit de la population, le Vice-Premier Ministre a évoqué notamment :

  • Les vifs réactions et commentaires consécutifs aux menaces proférées par des inconnus contre le Cardinal Fridolin Ambongo ;
  • L’attente de la population des conclusions des concertations entre le Gouvernement et les opérateurs économiques membres de la FEC sur la décision du Gouvernement ordonnant la baisse des prix des produits de grande consommation sur le marché.

II.2. Situation sécuritaire

De son côté, le Ministre de la Défense Nationale et Anciens Combattants a présenté au Conseil une situation sécuritaire qui demeure relativement calme et sous contrôle des Forces Armées de la République Démocratique du Congo.

 Ces dernières sont en pleines opérations militaires dans les provinces de l’Ituri et du Nord-Kivu. Autant, la pression s’intensifie sur le théâtre des opérations, autant les redditions des miliciens aux forces loyalistes se multiplient.

 Le Ministre de la Défense Nationale et Anciens Combattants a informé du début de l’évaluation des opérations militaires liées à l’état de siège dans les provinces de l’Ituri et du Nord-Kivu devant la Commission Défense et Sécurité de l’Assemblée Nationale. Il s’est fait accompagner du Chef d’État-Major Général et du Haut Commandement militaire.

 Devant les élus du peuple, il a présenté le déroulement des opérations et d’autres détails liés à la situation sécuritaire dans les provinces sous état de siège. Il a en outre fait le bilan de l’évolution récente des opérations sur terrain marquées par des nouvelles redditions.

II.3. Évolution de la situation de la Pandémie à Covid-19

Présentant sa note d’information au Conseil des Ministres, le Ministre de la Santé Publique, Hygiène et Prévention a confirmé la tendance baissière de l’incidence nationale de contamination à la Covid-19. Par rapport à la dernière semaine, la baisse a été de 12,2% avec une diminution de 7,9% de cas importés et une constance du taux de létalité maintenu à 2,1%.

 Cependant, il a été observé une augmentation de cas dans les provinces du NordKivu, Haut-Katanga, Sud-Kivu et Lualaba. Face à cette situation, le Gouvernement réitère son message d’appel au respect strict des mesures de riposte à la Covid-19 édictées par le Président de la République.

 En ce qui concerne la vaccination, le Ministre de la Santé Publique, Hygiène et Prévention a rassuré le Conseil de la poursuite des opérations sur 344 sites opérationnels à ce jour. Il a indiqué que 81 910 personnes ont été vaccinées parmi lesquelles 4 260 ayant reçu leur deuxième dose. Ceci qui augure une bonne perspective d’amélioration de l’acceptation future du vaccin par la population.

 Le processus d’allocations diversifiées de vaccins à la République Démocratique du Congo avance normalement et la première livraison interviendra dès la première quinzaine du mois d’aout.

 Dans un autre chapitre, le Ministre de la Santé Publique, Hygiène et Prévention a informé le Gouvernement de la levée de la grève des médecins des hôpitaux publics après la signature, ce mardi 3 aout dernier, du Protocole d’accord sanctionnant les négociations entre le Gouvernement et le banc syndical des médecins.

II.4. Évolution de la situation récente sur le marché des changes ainsi que des biens et services

D’après la Gouverneure de la Banque Centrale du Congo, le Franc Congolais est resté stable, tant à l’indicatif que sur le marché parallèle, durant le mois de juillet 2021. Comparativement au 31 décembre 2020, la monnaie nationale n’a perdu que 1,15% de sa valeur face au dollar américain au 30 juillet 2021, alors qu’à la période correspondante de 2020, il s’était déprécié de 15,38% en cumul annuel.

 Le rythme de formation des prix intérieurs est demeuré globalement sous contrôle. A fin juillet, le taux mensuel d’inflation s’est situé à 0,42% contre un taux de 2,95% en juillet 2020. Ce qui signifie que les prix des biens et services sur le marché sont restés relativement stables.

 En ce qui concerne les réserves de change, la Gouverneure de la Banque Centrale du Congo a indiqué qu’elles ont atteint, au 30 juillet 2021, le niveau de 1,792 milliard de dollars américains contre 1,55 milliard de dollars américains au 20 juillet 2021. Ce qui correspond à 7,36 semaines d’importations des biens et services sur ressources propres.

 Évoquant les facteurs explicatifs de la stabilité observée au plan interne, la Gouverneure de la Banque Centrale du Congo a épinglé la maitrise de liquidité bancaire au travers d’une régulation monétaire prudente, le respect des engagements pris dans le cadre du Pacte de stabilité entre le Gouvernement et la Banque Centrale du Congo, l’amélioration de l’effort des devises sur le marché des changes, attestée notamment par la hausse du niveau des réserves de change et la hausse des réserves internationales observée depuis le 20 juillet grâce aux opérations de rachat des devises sur le marché.

 En vue de pérenniser la stabilité interne et externe du Franc Congolais, le Gouvernement et la Banque Centrale du Congo ont réitéré leur engagement mutuel à poursuivre la mise en œuvre des politiques prudentes.

II.5. Rapport de mission de participation de la République Démocratique du Congo aux réunions du G20 et aux travaux préparatoires de la COP26

La Vice-Première Ministre, Ministre de l’Environnement et Développement Durable a présenté au Conseil le condensé d’informations résumant la participation de la République Démocratique du Congo aux assises du G20 à Naples en Italie et aux travaux préparatoires de la COP26 à Londres en Grande Bretagne du 22 au 29 juillet dernier.

Aux discussions du G20 à Naples, les Nations représentées dont la République Démocratique du Congo ont pris l’engagement de contribuer, conformément aux mandats environnementaux de chacun, à l’élaboration de programmes permettant aux décideurs financiers de mieux comprendre, évaluer et gérer les questions environnementales.

 L’objectif étant d’intégrer de la manière la plus large possible les questions du changement climatique, de la biodiversité et de favoriser l’innovation des systèmes dans la finance climatique.

Aux réunions ministérielles de Londres, la Vice-Première Ministre a fait le plaidoyer en faveur de la République Démocratique du Congo pour que son statut de puissance climatique et pays solution au problème du changement climatique soit reconnu.    Elle a insisté sur une compensation plus équitable qui devra être allouée à la République Démocratique du Congo pour ses crédits carbones, afin de lui permettre de se positionner plus efficacement sur la voie de la protection des ressources forestières et du développement socio-économique national. Pour le Gouvernement, cette compensation est un droit et non un don.

Dans les réunions bilatérales avec les États-Unis d’Amérique, la Présidence de la COP26 et la Grande-Bretagne, la Vice-Première Ministre a réaffirmé la position stratégique de la République Démocratique du Congo, laquelle devra dorénavant être reconnue avec des retombées en termes de leadership climatique et environnemental. Ces réunions sollicitées et obtenues par la République Démocratique du Congo ont été élargies à d’autres pays du bassin du Congo dont la République Gabonaise.

III. APPROBATION D’UN RELEVE DES DECISIONS DU CONSEIL DES MINISTRES

Le Conseil des Ministres a adopté le relevé des décisions prises lors de sa treizième réunion tenue le vendredi 30 juillet 2021.

IV. EXAMEN ET ADOPTION DES DOSSIERS (02 dossiers)

IV.1. De l’état des lieux du secteur agricole et mesures d’urgence idoines

Le Ministre de l’Agriculture a également soumis aux membres du Gouvernement l’Etat des lieux de quelques projets agricoles et les mesures d’urgence idoines préconisées.

 Partant de Bukanga Lonzo, qui nécessite des moyens financiers conséquents pour parachever la récolte du maïs, à sa transformation en farine et en semoule et la préparation de la saison A 2021 qui débute déjà, en passant par le Programme Volontariste Agricole (PVA), la Plateforme Agroindustrielle de Lukula (PAIL) et Triomf société de production d’engrais la situation globale a été passée en revue.

Comme solution immédiate, le Ministre de l’Agriculture a sollicité du Gouvernement le décaissement de fonds du Programme Agricole d’Urgence et d’Intervention Post Covid-19 approuvé en Conseil des Ministres en juin 2020 et dont le solde à débloquer est d’un montant équivalent en Francs Congolais de 39,8 millions USD.

 Cette bagatelle prendra en charge la réalisation des travaux post-culturaux de la saison A 2020 sur les sites de Bukanga-Lonzo, Nkundi, Nkuadi, Sakadi et Mongata. Mais aussi les travaux pré-culturaux de la saison A 2020 dans les sites sus-indiqués et les nouveaux sites identifiés. Le Président de la République a recommandé au Ministre de l’Agriculture de travailler étroitement avec son collègue des Finances pour le traitement des questions liées au financement.   Le Ministre de l’Agriculture a aussi fait état des discussions entre l’Office National des Produits Agricoles du Congo (ONAPAC) à la Fédération des Entreprises du Congo (FEC) au sujet du paiement des redevances dues à l’ONAPAC.

 Le Ministère de l’Agriculture reste disposé à organiser des séances de travail avec toutes les parties intéressées pour trouver une solution holistique et durable.   Après débat et délibérations, le Conseil des Ministres a approuvé ce dossier.

IV.2. Du Forum National sur les états généraux de l’Agriculture

Le Ministre de l’Agriculture a présenté aux membres du Conseil le projet d’organisation du Forum national sur les états généraux de l’Agriculture sous le thème : « l’agriculture, clé de la croissance économique durable et de la réduction de la pauvreté en République Démocratique du Congo ».

 Ces assises placées sous le Haut Patronage du Président de la République pour qui l’agriculture est appelée à prendre sa revanche sur le sous-sol, vise notamment à faire un état des lieux exhaustif de ce secteur.

 Elles réuniront, dans les prochains jours, toutes les parties prenantes dans le but d’identifier et d’analyser les différentes contraintes qui bloquent la production, la transformation, la certification biologique et équitable, la recherche agronomique et la commercialisation des produits agricoles afin d’en formuler les recommandations idoines et/ou des pistes de solution pragmatiques.

  Ce Forum aura pour objectifs entre autres :

  • D’assurer l’exposition et la promotion des produits locaux bio de qualité pour stimuler la population à consommer les produits « Made in DRC » ;
  • D’encourager les producteurs et les transformateurs locaux ;
  • D’inciter le Gouvernement à mettre en œuvre des stratégies de développement visant à relancer et développer les filières agricoles d’exportation ;
  • De faciliter l’accès aux appuis techniques et financiers en vue d’assurer le marketing, la promotion et la certification biologique et équitable des produits agricoles.

Après débat et délibérations, ce dossier a été adopté par le Conseil des Ministres.

VI. EXAMEN ET ADOPTION D’UN TEXTE

Avant de clore cette réunion du Conseil des Ministres, le Président République a ouvert un débat sur l’évaluation des opérations militaires menées dans le cadre de l’état de siège dont la cinquième prorogation pour une période de 15 jours a été autorisée le 4 août dernier par le Parlement.

 Au terme d’un échange fourni, l’option dégagée va dans le sens d’envisager une sixième prorogation de l’état de siège afin de permettre aux Forces Armées de la République Démocratique du Congo d’intensifier les opérations dans les deux provinces sous état de siège.

Commencée à 11h06, la réunion du Conseil des Ministres a pris fin à 16h35.

Patrick MUYAYA KATEMBWE 

Ministre de la Communication et Médias        Porte-Parole du Gouvernement

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